L’utilisation de ce Site entraîne votre adhésion aux conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec les clauses énoncées ci-après ou si vous êtes mineur, nous vous remercions de ne pas utiliser ce Site.
Ce site est la propriété exclusive de la société William Grant & Sons France, SAS au capital 900.000 euros, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro B 393 611 561, dont le siège social est situé au 44 Av du Capitaine Glarner 93585 Saint Ouen Cedex (Tél : 01 49 45 49 20).
Ce site a été mis en place par la société William Grant & Sons France pour la commercialisation en ligne, exclusivement auprès de personnes majeures, en France métropolitaine, Corse comprise, des boissons alcoolisées qu’elle distribue.
SAS dont le siège social se situe au:
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) France, joignable par le moyen suivant : direction@gandi.net
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, la société William Grant & Sons France ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez volontairement en remplissant les formulaires figurant sur le site, exception faite des adresses IP des visiteurs, qui sont enregistrées automatiquement par nos systèmes dans les logs serveurs. Les données personnelles collectées par la société William Grant & Sons France sont indispensables au traitement des :
Le caractère obligatoire des informations sollicitées est indiqué, le défaut de réponse aura pour conséquence le non-traitement de votre demande.
Ces informations sont destinées à l’usage de la société William Grant & Sons France, et des partenaires de la société William Grant & Sons France. En effet, les données personnelles collectées sur le site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales contractuellement liées à la société William Grant & Sons France à des fins commerciales. L’utilisateur peut cependant s’opposer pour des motifs légitimes formulés par courrier postal, au traitement de ses données à caractère personnel. Les coordonnées personnelles recueillies auprès de l’utilisateur du Site ne seront pas utilisées par William Grant & Sons France à des fins de prospection commerciale sans son consentement préalable, sauf dans les conditions précisées par l’article L121-20-5 du Code de la consommation.
Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées par la société William Grant & Sons France ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (numéro 1464974).
Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression sur les données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l’intermédiaire de notre formulaire de contact, ou en adressant un courrier à William Grant & Sons France, 44, Av. du Capitaine Glarner 93585 Saint Ouen Cedex.
Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de vous donner l’accès à vos données personnelles ou de donner suite à vos corrections.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
L’utilisateur a la possibilité d’exercer le droit d’opposition en envoyant un email à contact@atelier-cocktail.com. Les informations recueillies sont à la seule destination de la société William Grant & Sons France.
L’utilisation du site la société William Grant & Sons France ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Ce site et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l’arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l’iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété exclusive de la société William Grant & Sons France sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l’état actuel de la législation par un droit d’auteur ou de toute autre manière à l’exclusion des éléments émanant des partenaires de la société William Grant & Sons France.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société William Grant & Sons France.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Pour la bonne gestion du Site, William Grant & Sons France se réserve la possibilité de suspendre la disponibilité du Site, de supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement de la plate-forme ou entrant en contravention avec les lois nationales pouvant donner lieu à des poursuites civiles ou pénales, ou encore de suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
La responsabilité de William Grant & Sons France ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
L’utilisateur du Site reconnaît que son matériel de connexion au Site est sous son entière responsabilité et qu’il doit prendre toutes les mesures appropriées visant à protéger ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.
William Grant & Sons France ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet.
Enfin, l’utilisateur du Site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du Site
La création de liens vers le site www.atelier-cocktail.com est soumise à l’accord préalable de William Grant & Sons France. Vous pouvez à ce titre envoyer un courrier à l’adresse suivante : William Grant & Sons France, 44 avenue du Capitaine Glarner, 93585, Saint Ouen Cedex. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de William Grant & Sons France qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Le site peut faire usage de cookies qui ont pour but d’améliorer le service des utilisateurs et seront éventuellement utilisés à cette seule fin.
